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Immobilier au maroc

1642 mots 7 pages
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Parti1 : Création d’une entreprise

Mois janvier

➢ L’embauche

On a embauché :

• 1ouvrier : car ils produiront 3 pc • 1 commercial : il nous donnera la chance de recevoir 2 à 3 offres et pour minimiser les charges vue que sa mensualité s’élève à 10000dh et que le volume de production est limité • 1 administratif

➢ L’Achat

Achat de processeurs

La stratégie adoptée par notre entreprise SBM technologie est la réalisation d’économie d’échelle par l’achat d’une grande quantité de matières premières à un prix moins élevé

[pic]

Pour q’une entreprise reussise sur le marché elle doit avoir une idée sur la stratégie adoptée par ses concurents :

TABLEAU RECAPULATIF

processeurs

|ENTREPRISE |NOMBRE DE LOT |PRIX MOYENS/LOT |TOTAL | |
|SBM |7 |2214 |15498 | |
|STAR 2000 |8 |2437 |19496 | |
|ORDI BEL |3 |4333 |12999 | |
|AZERE COMPUTER |5 |4000 |20000 | |
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|Représentation graphique | | | | |
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    SOMMAIRE INTRODUCTION 1 HISTORIQUE ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL : 4 1.1 Historique du crédit-bail : 4 1.2 Définitions générales : 4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : 8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : 8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : 8 2.1.2 Types de crédit-bail : 9 2.2 Les avantages du crédit-bail : 12 2.3 Les risques induits par le crédit-bail 13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : 16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : 16 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail 23 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier: 23 3.2.2 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail immobilier : 25 3.2.3 Etude de cas : 28 CONCLUSION ANNEXE BIBLIOGRAPHIE « La richesse consiste bien plus dans l’usage, que dans la propriété » Aristote INTRODUCTION Pour acquérir les biens d’équipements, meubles ou immeubles, l’entreprise peut les financer soit par ses fonds propres, soit en recourant aux emprunts bancaire ou les louer auprès des sociétés de leasing spécialisés pour la durée de l’exploitation envisagée dans le cadre d’un projet d’investissement. Cette possibilité de financement est appelée « crédit-bail », accessible à toutes les tailles d’entreprise, qu’il s’agisse de PME, des grandes entreprises, de multinationale ou de professions libérales.….

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    Dahir (19 rejeb 1333) fixant la législation applicable aux immeubles immatriculés (B.O. 7 juin 1915). Vu le dahir organique du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) sur l'immatriculation des immeubles ; Vu le dahir du 18 rejeb 1333 (1er juin 1915) fixant diverses dispositions transitoires pour l'application du dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) susvisé ; Considérant qu'il y a lieu de fixer la législation applicable aux immeubles immatriculés. Principes généraux Article Premier : L'immatriculation des immeubles a lieu conformément aux règles posées par le dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913), en suite d'une procédure tendant à révéler tous les droits réels ou charges foncières déjà constituées.….

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    Et la liste devrait, selon les prévisions du ministère de l’habitat, s’allonger dans les jours et semaines qui viennent. Il faut rappeler que pour l’heure ce sont essentiellement les grands opérateurs de la place qui ont annoncé des programmes avec objectifs chiffrés en termes de production, soit 120 000 logements pour Addoha, 80 000 pour Alliances développement d’ici 2015 et 100 000 autres que compte construire la CGI d’ici 2020. En somme, à eux seuls, les trois promoteurs atteignent les 300 000 logements sociaux, objectif annoncé par le ministre de l’habitat, Toufiq Hejira. Pour le cas d’Addoha, on signalera également que le groupe dispose encore dans son pipe de 75 000 autres….

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    I. La liquidité. Les stocks, les créances et les dettes appartiennent à l’activité répétitive, donc au cycle d’exploitation et constituent la liquidité de l’entreprise. Ce cycle varie en fonction de la nature de l’activité de l’entreprise. a.….

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    En matière fiscale, la législation marocaine présente un certain nombre d’avantages fiscaux pour les investisseurs étrangers non-résidents au Maroc : - la garantie de transfert, hors Maroc, des produits de la vente de biens immobiliers sans limite de temps et de montant ; - la garantie de transfert, hors Maroc, de la plus-value nette de la cession du bien immobilier ; - des conventions fiscales conclues avec de nombreux pays (dont la France), visant à éviter la double imposition pour les non-résidents. Les résidents étrangers imposables sous le régime de la double imposition et bénéficient en outre de : - l’exonération des revenus locatifs de l’Impôt Général sur le Revenu (IGR) pendant les 3 années suivant l’achèvement de la construction, avec, ensuite, un abattement de 40 % ; - l’exonération totale de l’impôt sur les plus-values dégagées en cas de session d’un bien immobilier à usage de résidence principale depuis au moins 8 ans ; - l’exonération de la taxe urbaine pendant 5 ans sur les constructions neuves ; - l’absence des droits de succession. Enfin, les étrangers résidant ou non au Maroc bénéficient d’une convertibilité totale sur : - les sommes en devises entrées au Maroc pour financer un investissement immobilier (y compris l’apport personnel et les mensualités du crédit) ; - les loyers perçus au titre de la location d’un bien financé par des sommes provenant de l’étranger ; - le produit de la revente d’un bien immobilier. Pour bénéficier de ces derniers avantages, il faut transférer les fonds provenant de l’étranger sur un compte en dirhams convertibles et de signaler l’acquisition du bien immobilier à l’Office des changes par l’intermédiaire du notaire.….

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    La production d'habitats de standing est, elle, estimée à 80 000 unités en 2005 : "Notre défi est de pérenniser ce rythme", poursuit M. Hjira. Deux moyens vont être employés : des avantages fiscaux et de terrains à prix bonifiés pour les promoteurs réalisant 40 % de leur programme en accession sociale, et la création d'un fonds de garantie pour les emprunteurs à revenus irréguliers afin de leur faciliter l'accession à la propriété. " Ce fonds, créé à l'automne 2005, a déjà permis l'octroi de 5 500 prêts", se félicite M. Hjira.….

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