HISTOIRE DU DROIT 25 octobre .
B. CONVENTION THERMIDORIENNE .
Rediger une constitution pour mettre en place un régime républicain stable . Le probleme se situe dans l’effet d’elaborer la Consti il faut continuer a gouverner la France . Les thermidorien n’on qu’a leurs disposition que les cadres institutionnel du gouvernement révolutionnaire.
Une assemblée ( la convention ) qui reprend le pouvoir qu’elle avat perdu pdt la dictature.
Les comités : comité de salut public placer sous le contrôle de la convention .
Ces structures ne sont fondé sur aucun texte , nous sommes toujours dans un cadre de gouvernement révolutionnaire. Ce contexte fragilise le pouvoir car pas d’encadrement . La France va traverser une phase d’instabilité politique qui est marqué par des tentative des coups d’état ( tentative de récupération du pouvoir par les extrême ( les jacobins) et (les monarchistes ).
Ex de récup jacobine : Printemps 1795 , très mauvaise conjoncture économique , le peuple de paris et affamé car forte disette et donc va se soulever . Envahie le lieu de la réunion de la convention . « Du pain et la constitution de l’an I ». Cet insurrection va se heurter a la force de l’armée qui va prendre la défense de la convention et mater l’insurrection.
Ex de récup royaliste : tentative de restauration monarchique , été 1795. Menée par le frère cadet de Louis XVI qui sera le futur Louis IIX. Elle est menée depuis l’Italie car il y est exilée . ( échec )
Ce régime n’est plus dans la Consti 1893 car elle est trop démocratique et trop égalitariste au yeux des thermidorien. Trop utopiste. La solution n’est pas dans un compromis monarchique
La solution est dans l’élaboration d’un nouveau texte qui soit plus adapter a cet mentalité politique médiane, conserver et pérenniser la république dans le respect des acquis de 1789.
La constitution de l’an III vote en aout 1795 et approuvée par le peuple en septembre . C’est la que commence le régime du directoire car séparation de