gpa et pma
Livre premier : les personnes
Les personnes, ce qui fait recouvrir deux catégories : personnes physique, vous et moi, les être humains, la personne humaine dans la gloire et la fragilité de son corps personnes morales: des groupements qui reçoivent des droits qui imitent les droits des êtres humains
Une assocation, une société immobilère, l’état, région, université, de ses entités qui reçoivent pour remplir un rôle sociale, conclure des contrats. La cour de cassation a reconnu recement que ces groupement pourrait être victime d’un préjudice, d’un dommage morale, d’affection. En générale c’est l’état moderne de la jurice prudence.
Premier titre : Personnes physique
Il n’y a rien de compliqué pour parler d’elle, à quoi bon consacrer 150 pages à la personne physique, à sa présentation.. Toute être humain vivant,
Sous l’empire du code noir, l’édit de 1685 sur le statut des ésclaves, l’esclave était aussi en tout être qualifié d’un meuble donc d’une chose, qui va pouvoir se marier sous certaine conditions.
Aujourd’hui un projet de loi dans lequel on raconte que l’animal est un être douer de sensibilité. Dans ce même code rural, l’adoption de l’animal domestique.
Ce qui est important ce n’est pas tellement de monter le statut juridique de l’animal mais de lui accorder une protection. Si on augmente le statut de l’animal, le statut de l’être humain diminue ?
Si nous essayons de savoir à partir de quand il y a une personne, c’est l’être humain.
Sous titre premier : les éléments constitutif de la personne humaine au regard du droit
Chapitre premier : Les éléments invariables de la personne physique
Ce sont des éléments identique pour toutes les personnes, chacun d’entre nous. L’existence et ce qu’on appelle l’état des personnes.
L’existence de la personne, est ce vraiment si difficile ? Est ce qu’on ne doit pas succomber devant l’évidence de l’existence de la personne humaine ?
Giraudou « L’imagination des juristes n’a pas de