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Gestion de l'eau dans le secteur de l'eau

619 mots 3 pages
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ZONES URBAINES
UA ZONE URBAINE DU COEUR DE VILLE HISTORIQUE
UB ZONE FAUBOURIENNE DE LA TRAME URBAINE TRADITIONNELLE
A ZONE AGRICOLE À PROTÉGER EN RAISON DE SON POTENTIEL AGRONOMIQUE
Ae SECTEUR AGRICOLE DÉDIÉ AUX ACTIVITÉS ÉQUESTRES
UC ZONE URBAINE D’HABITAT À MAJORITÉ INDIVIDUELLE ET RÉALISÉE SOUS FORME D’OPÉRATIONS D’ENSEMBLE
UDa ZONE URBAINE D’HABITAT SOUS FORME DE BÂTIMENTS COLLECTIFS AVEC ACTIVITÉS ARTISANALES
UD ZONE URBAINE D’HABITAT SOUS FORME DE BÂTIMENTS COLLECTIFS
UE ZONE URBAINE D’HABITAT …afficher plus de contenu…

SÉQUENCE COMMERCIALE À PRÉSERVER AU TITRE DE L’ARTICLE L.151-16 DU CODE DE L’URBANISME
SÉQUENCE DE MURETS À PRÉSERVER AU TITRE DE L’ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L’URBANISME
COURS D’EAU À PRÉSERVER AU TITRE DE L’ARTICLE L.151-23 DU CODE DE L’URBANISME
LIMITES DE LISIÈRE À PROTÉGER DE L’URBANISATION (ZONE DE 50 M DES MASSIFS FORESTIERS DE PLUS
DE 100 HA)
OAP
ECHELLE 1/4000
Aménagement d’une liaison piétonne mairie de Nozay 377 m2n°12
Aménagement d’une aire de stationnement mairie de Nozay 561 m2n°11
Aménagement voie verte mairie de Nozay 1 499 m2n°10
Aménagements hydrauliques SIVOA 3 130 m2n°09
Aménagement voie verte mairie de Nozay 2 734 m2n°08
Aménagement voie verte mairie de Nozay 5 340 m2n°07
Aménagements et sécurisation carrefour Conseil départemental 2 254 …afficher plus de contenu…

Aménagement d’une liaison piétonne mairie de Nozay 168 m2n°03
Aménagement voie de desserte mairie de Nozay 970 m2n°02
Aménagement voie piétonne mairie de Nozay 178 m2n°01 objet de l’emplacement réservé bénéficiaire superficien°
Création d’un nouveau cimetière communal mairie de Nozay 7 183 m2n°17
Création d’un passage pour liaison piétonne mairie de Nozay 29 m2n°16
Création d’un passage pour liaison piétonne mairie de Nozay 49 m2n°15
Aménagements d’une liaison piétonne mairie de Nozay 641 m2n°14
Création d’une voie de desserte mairie de Nozay 2 853 m2n°13
LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS AU TITRE DE L’ARTICLE L.151-41 DU CODE DE L’URBANISME
OAP
OAP
5
PLU prescrit par DCM le 21 juin 2009
19 janvier 2017
5 octobre 2017
PLU arrêté par DCM le
PLU approuvé par DCM

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    J.-C., 2004 Fr. de Polignac, « Analyse de l’espace et urbanisation en Grèce archaïque », REA, 108, 2006, p. 203-223 Jean-Marc Luce, Habitat et urbanisme dans le monde grec de la fin des palais mycéniens à la prise de Milet, 494 av. J.-C., Toulouse, 2002 Monique Redde (éd. ), La naissance de la ville dans l’Antiquité, 2003 (Argos, Mycènes, Naucratis ..) Sources littéraires HDT : sur les travaux de Pisistrate à Athènes et Polycrate à Samos INTRODUCTION….

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    BORDEREAU D’INSCRIPTION DU GAGE DES STOCKSBORDEREAU D’INSCRIPTION DU GAGE SANS DEPOSSESSION (Hors nantissement de parts sociales) (Articles 2333 et suivants du code civil; Décret n° 2006-1804 du 23 décembre 2006 et Arrêté du 1er février 2007 relatif à la nomenclature visée à l’article 2 (6°) du décret 2006-1804) TEXTE DU BORDEREAU (mentions obligatoires) Cadre réservé au Greffier du Tribunal de commerce1….

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