La mesure et la gestion des risques bancaires : Bâle II et les nouvelles normes comptables
Cycle de Conférence à la Cour de Cassation

21 février 2005

Alain Duchâteau
Directeur de la Surveillance Générale du Système bancaire
Secrétaire général de la Commission bancaire
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Introduction
2005 est une année cruciale pour les banques, sur les plans comptable et prudentiel
• Adoption attendue de la Directive sur les exigences prudentielles de capital
• Premier exercice de publication des comptes en référentiel IAS pour les banques françaises cotées
→ Le calendrier est serré

L’articulation entre Bâle II et les normes IAS est essentielle
• Les deux projets ont des effets sur les systèmes d’information des banques • Ils constituent le socle du système de suivi prudentiel et comptable de ces prochaines années
→ L’enjeu est important
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Sommaire

A . Le cadre général
B . Le risque de crédit
C. Quelques points particulièrement discutés
D. La mise en œuvre de Bâle II
E. Les liens entre les normes comptables IAS et Bâle II
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A. Le cadre général
Les principales composantes de la réforme
•

3 Piliers complémentaires :
- Des exigences quantitatives minimales,
- Un processus de surveillance prudentielle plus élaboré,
- Une discipline de marché accrue.

•

Un ratio de fonds propres sensible aux risques réellement assumés par les banques, sans être toutefois trop pro-cyclique ;

•

Un cadre plus complet pour l’appréciation des risques bancaires : risque de crédit, de taux d’intérêt, risque opérationnel (et risques de marché) ;

•

Pour chaque type de risques plusieurs options pouvant s’appliquer à toutes les «banques significatives».
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A. Le cadre général
Plusieurs options pour calculer les exigences de FP
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•

•

Pour le risque de crédit :
- La méthode standard,
- La méthode de base des notations internes,
- La méthode avancée des notations internes.
Pour les risques de marché :
- La méthode