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465 mots 2 pages
PRESENTS : M. PHILIPPE DE BEAUREGARD, M. FABRICE LEAUNE, M. LOUIS DRIEY, M. JULIEN MERLE, M.
JOSEPH SAURA, M. GERARD SANJULLIAN, MME MARIE-JOSE AUNAVE, VICE-PRESIDENTS ; MME ELVIRE
TEOCCHI, M. HERVE AURIACH, MME CHRISTINE WINKELMANN, M. LIONEL MURET, MME MARLENE
THIBAUD, M. JEAN-PAUL MONTAGNIER, MME CLAIRE DURAND, MME BRIGITTE MACHARD, M. DANIEL
SANTANGELO, MME FRANÇOISE CARRERE, M. ERIC LANNOY, MME FABIENNE MINJARD, M. VINCENT
FAURE, M. JEAN-LUC BRINGUIER, MME LYDIE CATALON, M. STEPHANE VIAL, M. ALAIN BESUCCO, M. JEANPIERRE
DELFORGE, M. HENRI COPIER, MME MARY-LINE BARBAUD
AYANT DONNE POUVOIR A UN CONSEILLER : MME CLAIRE BRESOLIN A M. VINCENT FAURE, MME
BERANGERE DUPLAN A M. JULIEN MERLE, MME MARYVONNE HAMMERLI A M. JOSEPH SAURA
ABSENTS : M. CLAUDE RAOUX (EXCUSE), MME KARINE GUERNUT
SECRETAIRE DE SEANCE : MME BRIGITTE MACHARD
Les membres du conseil sont accueillis par M. Max IVAN, Président, qui leur souhaite la bienvenue.
Il procède ensuite à l’appel des conseillers.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18 h 30.
Le Président propose ensuite la candidature de Mme Brigitte MACHARD pour occuper les fonctions de secrétaire de séance. Proposition acceptée.
Le Président demande si les délégués ont des observations à formuler sur le compte-rendu de la séance du 21 mai 2014. Aucune observation.
Le Président annonce que deux délibérations sont retirées de l’ordre du jour : celle relative au choix d’un scénario pour le futur périmètre de SCOT d’une part, et celle relative au protocole d’accord sur le temps de travail des agents territoriaux d’autre part.
Il explique que, pour celle concernant le SCOT, les derniers courriers reçus de la part du Préfet de la
Drôme ainsi que de la communauté de communes Drôme Sud Provence les incitent à poursuivre la réflexion et à ne pas prendre une décision à la hâte. De plus, le Président souhaite rencontrer les présidents des EPCI concernés dans les prochaines semaines afin de connaître leurs intentions.

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