QUESTION 1 : Analyser l’organigramme juridique de la société. Solution 1 :Apres analyse de l’organigramme du groupe nous avons constaté une détention circulaire qui se justifie d’une part, par une détention de 99.99% d’Equipsport par la holding, qui elle-même est détenue par Equipsport. Et d’autre part, Equipsport détient la SCI mais nous remarquons également que la SCI détient des parts d’Equipsport, ce qui constitue une auto-détention. Avantages et Inconvénients : Avantages L’absence des pourcentages de contrôle des filiales entre elles car le marché secondaire n’aura pas d’information suffisante en cas d’OPE ou d’OPA. …afficher plus de contenu…

Dans le cas présent, les responsabilité seront partagées à part égale (dettes,…..)Inconvénients : Le manque de communication du groupe pourrait constituer une retissant de la part des éventuels investisseurs.La détention à part égale d’Equisport par ses dirigeant pouvait constituer une difficulté dans la prise de décision en can de désaccord QUESTION 2 : Quels sont les avantages et les inconvénients d’une intégration fiscale pour EQUIPSPORT ?Inconvénients : Taux d’intégration élevé car Equipsport est détenu à plus de 95% de la holding soit (99.99%) de détention.Elle présente une certaine lourdeur en termes de règle et de déclaration Dans le cas où la mise en place serait mal préparée le system peut parfois être défavorable Avantages La plus-value sur cession d’immobilisation au profit de la SCI Dans le cas ou Equipsport réaliserait une perte, cela pourrait constituer un avantage pour la holding car cette dernière bénéficierait d’une économie