Le Droit à l'image

Le droit a l'image c'est le droit de toute personne physique a disposer de son image, quelques soit la nature du support de publication ou de diffusion de l'image.
La jurisprudence affirme de façon constante que « toute personne a sur son image et sur l'utilisation qui en est faite un droit exclusif et peut s'opposer à sa diffusion sans son autorisation ». Il y a de nombreux principes qui régissent le droit a l'image, et malgré le fait que l'image des personnes est devenue très courant avec les magazines, et surtout internet... l'image et sa diffusion n'est pas libre pour autant et a des limites. Il y a une distinction entre le droit à l'image et le droit de la vie privée, même si ces deux principes sont intimement liées, ils se rejoignent dans les cas comme celui traités par la 1er chambre civil de la cour de cassation le 12 décembre 2000 qui concerne la diffusion de photo dans un magazine de personnes célèbre. Chaque personne est impliquées a travers la réalisation et la publication de son image.
Qu'est-ce que la notion du droit à l'image et ses exceptions?
Il s'agira, d'aborder le principe de droit à l'image (I et A), avec les modalités pour pouvoir utilisé l'image d'une personne (B) pour ensuite en étudier les exceptions ( II et A) ainsi que l'évolution depuis une vingtaine d'année sur le fait que l'image devient une chose patrimoniale (B).

I- le principe du droit a l'image

Le droit a l'image est dans la société actuelle un droit essentiel, il permet de protégé la personne physique, sa vie privée et sa dignité qui peut être atteint par la diffusion sans autorisation, d'image, photo, vidéo la concernant.

A. la notion de droit à l'image

Toute personne, célèbre ou non, a droit au respect de sa privée selon l'article 9 du code civil. La diffusion de certaines image, sans l'accord de la personne concerné peut donc porter atteinte au respect de sa vie privée et même a sa dignité humaine. Il est difficile de trouver la limite entre