Droit Social

Introduction :

Section 1 : Quelques repères historiques

L’expression droit du travail est récente elle date d’une 60ene d’année, c’est a partir des années 50 que l’on a commencé a enseigné le droit du travail. Avant on parlait de la législation industrielle. On est passé a droit du travail car industriel n’est plus le terme adapté, a l’origine c’est un droit légiféré et principalement a destination des grandes manufactures. La place du droit négocié est devenue de plus en plus importante et puis le droit du travail n’est plus basé exclusivement sur l’industrie.

* Sous l’ancien régime (avant la révolution) c’est le règne des corporations, à l’époque les métiers sont gouvernes par les corporations qui sont des associations de décence mutuelle, d’entraide qui organisent le travail reconnus par le roi. C’est un système très hiérarchisé avec en bas les apprentis suivi des compagnons et les maitres, il faut être agrée pour exercée. Les relations de travail sont individuelles, il n’y a pas d’organisation collective.

* 1789-1840 : époque libérale : c’est la révolution française, l’idéo est égalitaire, individualiste, libérale, l’état ne doit pas intervenir pour entraver la liberté des individus. Dans les textes cela ce traduit par le traité D’Allarde 17 mars 1791 qui consacrent la liberté du travail, toutes personnes peut exercer le métier qu’il souhaite. Il a une portée très large, il concerne aussi ceux qui travaillent indépendamment, c’est la liberté d’entreprendre. Ce décret fonctionne en collaboration avec la loi le Chapelier du 14-17 juin 1791 qui dissout les corporations et les interdit, même plus généralement l’interdiction de tous groupements professionnels. On retrouve à cette période le livret ouvrier, document que les travailleurs devaient avoir en leur possession sur lequel ont indiqué les dates d’entrée et de sortie. Celui qui se déplace de village en village sans son livret et considéré comme un vagabond. C’est un