Sujet ;<role de la partis lezée>
Problematique ; * Quel sont les option dont dispose la parti lézeé ?
Plan detaillé ; I. Le principe de l’option
Dans cette premiere parti nous parlerons en A de la justification de l’option et en B de l’irrevocabilité de l’option A-justification de l’option ;
La possibilité accordé a la partis lézée de porter sont action devant le tribunal repressif se justifie par 4 raison
Tout dabord une raison d’economie et de simplification,il sera plus facile a la partis lezée d’intervenir au procés penal que d’engager un procés distinct pour ses interet civils . d’autre part le tribunal repressif connaissant bien le fait du proces le mieux est de statuer sur les 2
Ensuite la partis lezée pourra profiter des preuves receuillis par le MP ou par le juge d’instruction ses souvent pour elle l’avantage essentielle
La 3e raison est dans le cas ou le MP negligerait d’exercer l’action publique elle peut craindre son inertie en se constutuant partis civile.en effet elle ne peut porté son action civil devant le tribunal repressif que lorsqu’une action publique est exercer.en d’autre termes si la partis lézée veut exercer son action civil devant les juge repressif elle est obligée de declanché en meme temp l’action publique en se constituant partie civil
Enfin l’action civil etant jugée par le meme tribunal que l’action publique on evite ainsi risque d’une contrariété de jugement B- l’irrevocabilité de l’option
Lorsque la partie lézée a choisie la voie civil elle ne plus l’abandonner pour choisir la voie criminel cette option est irrevocable.
C’est l’application de la regle consacrée par l’article7CPP cette irrevocabilité de l’option esr etablie dans l’interet d la personne pousuivie penalement. (dans la mesure ou le changement de jurudiction pourait nuire a la persinne poursuivie par exemple ;declanchement et exercice de l’action publique par le MP ou par la partie lézée la consequence de cette regle est d’empecher la