DROIT EUROPÉEN

Bibliographie :
Manuels :
BLAMQUET – Droit général de l’UE, Sirey
JACQUE – Droit institutionnel de l’UE, Dalloz
ROUX – Droit général de l’UE, LexisNexis

Ouvrages :
Droit institutionnel de l’UE – Jacqueline Dutheil de la Rochère

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Dans une introduction, il faut aborder 3 questions : De quoi je parle ? Pourquoi ? Comment ?

INTRODUCTION

Le droit de l’UE fait partie intégrante du droit national. Dans la pratique, il régit non seulement les institutions nationales mais aussi les législations nationales, donc par conséquent, notre vie quotidienne (ex : les phares blancs des voitures, protection de l’environnement).

Le droit de l’UE = l’ensemble des règles qui régissent le fonctionnement, l’organisation et les missions de l’UE. Il est généralement réparti entre le droit institutionnel et constitutionnel (=règles d’organisation et de fonctionnement de l’UE) et le droit matériel (=règles qui concerne les activités de l’UE : droit du marché intérieur/grandes libertés de circulation des marchandises). On retrouve dans le droit matériel de l’UE les politiques de l’UE (PAC, Politique commerciale commune).

PARTIE 1 – FONDEMENT DE L’ORDRE JURIDIQUE DE L’UE

SELON LA DOCTRINE :

Qu’est-ce qu’un ordre juridique ? (cf. KELSEN, SANTI ROMANO). Pour répondre à cette question il faut d’abord savoir ce qu’est le droit. Or, savoir ce qu’est le droit est encore plus difficile à définir. AMSELEK définit le droit comme « une technique de direction publique des conduites humaines ». Le droit ne peut être une technique de direction que s’il se mue en ordre juridique. L’ordre juridique est un ensemble de normes dotées de force obligatoire à l’égard de sujets déterminés et dont la méconnaissance entraine certaines conséquences définies. (P.M.DUPUY)

Un système juridique est un ensemble de pièces dont les unes sont le résultat du jeu des autres. Autrement dit, des pièces sont