onduite continue | 4 heures 30 | Interruption conduite | 3/4 d’heure ou 3 fois 15 minutes | Conduite journalière | 9 heures portées à 10 heures 2 fois par semaine | Repos journalier | 11 heures consécutives porté à 9 heures consécutives trois fois par semaine | Durée quotidienne maximale du temps de service | Règle générale: 12h Si le personnel roulant a accompli tout ou partie de son travail entre 21h et 6h: 10h porté à 12 h deux fois par semaine | La définition du temps de travail Le temps de travail comprend le temps de conduite (dans l’ensemble des pays européens), mais aussi d’autres temps affectés à divers travaux. La définition du temps de travail relève des compétences nationales, il s’agit donc d’une notion extrêmement hétérogène en Europe. Les orientations prises par les différents pays européens sont différentes. Selon les sources de droit, il existe 3, voire 4, orientations différentes :
- Loi nationale (loi / décrets, dans tous les pays)
- Conventions collectives nationales (notamment en Belgique et en France)
- Conventions collectives régionales (notamment en Allemagne et en Espagne)
- Code du travail / accords d’entreprises (voire individuellement selon le contrat de travail) (en particulier au Royaume-Uni)
Et les temps de travail n’englobent pas les mêmes temps, selon les pays :
- Pays avec notion de temps de travail et décompte des temps autres (« temps de service » en France) : à l’intérieur de ce temps, différents éléments sont considérés, du début à la fin de service (conduite et temps autres) ; cas de la France et de l’Allemagne
- Pays avec notion de temps de conduite auquel « s’ajoutent » d’autres temps (il n’y a pas de décompte des temps autres). Par exemple, le temps standard d’un chargement est défini à 10min, si le chauffeur met plus de temps (20 min par exemple), il ne lui sera pas compté davantage de temps de travail (et il ne sera donc pas payé plus), s’il met moins de temps (5 min par exemple), il ne sera pas