Introduction :

David Hièz est un professeur de droit à l’université du Luxembourg. Le texte est un extrait de sa thèse Etude critique de la notion de patrimoine en droit privé actuel datée de 2000. Il fait partie des auteurs critiques de la théorie classique française du patrimoine. Il est pour supprimer la notion de patrimoine. Il cherche à prouver l’inutilité de la notion.

La notion de patrimoine est-elle devenu obsolète aujourd'hui ?

On étudiera d'abord la notion même de patrimoine (I) avant de s'intéresser aux raisons avancer par D.Hiez pour supprimer le patrimoine (II).

I-La notion de patrimoine.

Il faut d'abord présenter la notion de principale (A) avant de présenter les conséquences qui en découlent(B)

A-Présentation de la notion et de son insertion dans le droit français.

Le texte s'ouvre sur « Au terme de cette étude », ce qui montre bien que nous arrivons à la conclusion de sa thèse, cherchant à démontrer une « hypothèse de départ » (considérée par l'auteur comme démontrée), qui n'est autre que l'inutilité du patrimoine.
Comme l'indique le texte, la notion de patrimoine n'émane pas du code civil mais a été inséré dans le droit français. La notion de patrimoine est donc une construction doctrinale. Le droit français a toujours donné une conception particulière au patrimoine avec Aubry et Rau. Professeur a Strasbourg, ils reprennent l'ouvrage Zachariae mais progressivement, ils vont s'éloigner de se pensé, et faire leur propre doctrine. Ils vont alors dégager dans une des rééditions la conception personnaliste du patrimoine.
Il faut alors expliquer la notion de patrimoine. Le patrimoine peut être défini comme une universalité qui regroupe l'ensemble des droits d'une personne mais aussi l'ensemble de ses dettes. Il existe une corrélation entre l'actif(tous les droits) et le passif(toutes les dettes), c'est a dire que tout actif d'un individu répond entièrement a son passif, le créancier d'une personne peut saisir tous les