Comme sujet de mon dossier, j’ai choisi de comparer la responsabilité délictuelle en droit allemend et en droit anglais. Je commence par présentation le régime qui existe en Allemagne (1.) et après je passe au régime anglais (2.). 1. La responsabilité délictuelle en Allemagne
Le système de la responsabilité civile allemend est un système dualiste. On distingue deux régimes de la responsabilité : contractuelle et délictuelle. Ici je vais aborder une question de la responsabilité délictuelle.
On peut voir qu’en droit allemend la faute joue un grand role dans le régime de la responsabilité civile. C’est un elément essentiel de la responsabilité, meme s’il y a des autres eléments sur lesquels on peut se fonder pour imposer la responsabilité.
Le législateur allemend a renoncé à introduire une clause génèrale de responsabilité, en introduisant les trois clauses génèrales qu’est très rare dans les pays où le droit civile est codifié. Ces clauses, on peut les trouver dans les §823 alinéa 1-2 et §826 BGB. Elles toutes sont basées sur la faute et ça confirme que la faute est un elément essentiel de la responsabilité.
La responsabilité pour risque n’est pas tellement developper comme celle pour la faute. Le règles concernant cette responsabilité se trouvent au dehors du BGB, dans les lois spéciales. Alors ce régime est former par le législateur qui donne des cas précis où le principe de risque sera applicable.
Ici je veux presenter seulement la responsabilité pour faute et trois clauses génèrales qui sont la base de la responsabilité.
D’abord je vais parler du §823 alinéa 1 qui dit que quand une personne qui, intentionnellement ou par négligence fait d'une manière contraire à la loi ingérence dans la vie de quelqu'un, le corps, la santé, la liberté, la propriété, ou toute autre loi, est obligé de réparer les dommages qui en découle à cette entité.
Dans cette disposition on trouve trois éléments : le comportement doit être illicite, fautif et l’auteur d’un dommage