Arcueil, le 22 décembre 2010 Le directeur du service interacadémique des examens et concours à

Madame, Mademoiselle, Monsieur Candidat(e) individuel(le) au BTS comptabilité et gestion des organisations - session 2011

Objet : Document d’organisation du BTS comptabilité et gestion des organisations session 2011
Je vous informe que le SIEC est en charge de l’organisation du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion des organisations pour les académies de Paris, Créteil et Versailles. Textes de référence : ►décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règ lement général du brevet de technicien supérieur modifié par les décrets n°96-195 du 8 mar s 1996, n°96-778 du 4 septembre 1996, n°20021086 du 7 août 2002 ; ►arrêté du 9 mai 1995 fixant les conditions d’habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, et du brevet de technicien supérieur ; ►arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ; ►arrêté du 7 septembre 2000 portant création du BTS « comptabilité et gestion des organisations », modifié par l’arrêté du 16 janvier 2008 ; ►arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions de dispenses d’unités au brevet de technicien supérieur ; ►arrêté du 22 juillet 2008 (B0 n° 32 du 28 août 2008 ) définissant le contrôle de conformité des dossiers. CALENDRIER : Les épreuves écrites auront lieu les 9, 10, 11 et 12 mai 2011, conformément au calendrier joint en annexe I. Les informations relatives aux centres d’examen et aux dates pour les épreuves orales et l’épreuve pratique seront notifiées sur la convocation qui vous sera envoyée courant avril. Ladite convocation tiendra compte des éventuels bénéfices de notes ou dispenses auxquels vous avez droit. En cas d’absence non justifiée à une épreuve ou à une sous-épreuve, qu’elle soit obligatoire ou