GILLERON
Jean-Alexandre Jeudi 10 Novembre 2011
BTS CGO 1
Devoir Maison P3

Exercice 7 page 62 :
Synthèse sur les opérations imposables à la TVA.

Opérations | Imposable | Justifications | | Oui | Non | | -Opérations d’assurance-Honoraires d’experts-comptables-Honoraires d’un médecin conventionné par la Sécurité sociale-Honoraires d’un vétérinaire-Intérêts sur prêts bancaires-Salaire d’un professeur de lycée-Location de coffres-forts auprès d’une banque-Location d’un appartement vide à usage d’habitation-Location d’un entrepôt vide-Location d’un entrepôt aménagé-Location d’un véhicule utilitaire-Location d’ordinateur-Vente de marchandises à perte-Construction par l’entreprise d’un entrepôt pour elle-même-Vente d’une sculpture par un particulier à un autre particulier-Fourniture d’électricité-Note de restaurant correspondant à l’invitation de clients par une entreprise-Cadeau offert à un fournisseur-Insertions publicitaires dans un journal d’annonces locales-Intérêts sur un prêt accordé à un salarié | XXXXXXXXXXX | XXXXXXXXXX | -Exonéré sans possibilité d’option-Prestation de service effectué par un assujetti à titre onéreux -Activité médicale. Exonéré sans possibilité d’option-Activité médicale. Imposable par nature-Exonéré sans possibilité d’option -Activité d’enseignement, prestation de service a titre non onéreux-Prestation de service effectué par un assujetti à titre onéreux-Exonéré. Location à usage d’habitation-Exonéré avec possibilité d’option-Imposable par nature-Prestation de service effectué par un assujetti à titre onéreux-Prestation de service effectué par un assujetti à titre onéreux-Interdiction de ventre à perte-Auto-fabrication d’une immobilisation corporelle-Vente de particulier à particulier-Imposable par nature-Imposable par nature- Tout dépend de la valeur du cadeau offert. (s’il est inférieur ou non à 60€ TTC)-Prestation de service effectué par un assujetti à titre onéreux- Opération