1.1 - PRÉSENTATION SIMPLIFIÉE DES INCOTERMS 2000
| Dec 2006 | Par : Grégory Autef | V.1.1 |

C.i. Process Co. Ltd (Shanghai) Shanghai Universal Center and Commercial Building, Room 303, No 175, Xiang Yang South road, Xu Hui District, 200031 Shanghai, P.R China Tel. +86 (21) 5465 6851 Fax : +86 (21) 5465 6853 Email : info@ciprocess.com Web : www.ciprocess.com page 1 / 6

1.2 - PRÉSENTATION DETAILLÉE DES INCOTERMS 2000
| Dec 2006 | Par : Grégory Autef | V.1.1 |

EXW (...lieu convenu) / À l'USINE :

« À l'usine » signifie que le vendeur a dûment livré la marchandise dès lors que celle-ci a été mise à la disposition de l'acheteur dans ses locaux propres ou dans un autre lieu convenu (atelier, usine, entrepôt, etc.) et ce sans accomplissement des formalités douanières à l'exportation et sans chargement sur un quelconque véhicule d'enlèvement. Ce terme définit donc l'obligation minimale du vendeur, l'acheteur ayant à supporter tous les frais et risques inhérents à la prise en charge de la marchandise depuis les locaux du vendeur. Toutefois si les parties souhaitent faire assumer au vendeur la responsabilité du chargement de la marchandise au départ ainsi que les risques et tous les frais y afférents elles doivent le préciser clairement en insérant à cet effet une clause explicite dans le contrat de vente. Le terme « À l'usine » ne devrait pas être utilisé lorsque l'acheteur ne peut effectuer directement ou indirectement les formalités douanières à l'exportation. En pareils cas, le terme FCA doit être utilisé, sous réserve que le vendeur accepte de charger la marchandise à ses frais et risques.

FCA (... lieu convenu) / FRANCO TRANSPORTEUR :

« Franco Transporteur » signifie que le vendeur a dûment livré la marchandise dès lors que celle-ci, dédouanée à l'exportation, a été mise à la disposition du transporteur nommé par l'acheteur, au lieu convenu. Il convient de noter que le lieu de livraison choisi a une incidence sur les obligations de chargement et de