Responsabilité Civile

Dissertation : La notion de faute

La faute est une « violation d'une obligation préexistante » (Marcel Pagnol).
La faute n'est pas réellement définit, c'est pourquoi on parle de la notion de faute. Aujourd'hui, la faute trouve généralement sa source dans la jurisprudence ou la doctrine. La faute peut être définit comme une défaillance qui est imputable à une personne. Pour la plupart des auteurs, la faute comporte deux perspectives puisqu'elle peut être définit à la fois comme une violation d'une règle préexistante ou comme une erreur de conduite.
Dès lors qu'on transgresse une règle de droit, que ce soit dans n'importe quel domaine, notre responsabilité sera engagée. Dans d'autres pays européens, dont la Suisse, la faute est décrit comme un acte illicite qui se traduit par la transgression des règles juridiques ou non écrites.
L'appréciation de la faute comme une erreur de conduite apparaît plus réaliste et plus souple. Dans ce cas, la faute consiste à ne pas se comporter comme l'aurait fait un homme prudent et avisé.
Toute faute engendre nécessairement une responsabilité dès lors qu'elle a causé un dommage à une personne. Celle-ci est sanctionnée puisque le comportement à l'origine de la faute se traduit par une défaillance par rapport à un comportement normal. Ceci est énoncé à l'article 1382 du Code Civil « tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer ». Même une simple imprudence de la part d'un agent peut engendrer une responsabilité civile à son égard.[1]
Les explications données sur la faute par la doctrine ne peuvent suffire pour la comprendre. Seul une exposition de ses différents éléments permet d'y voir plus claire.

Aujourd'hui, comment peut-on qualifier la faute alors qu'elle n'a pas été réellement définit?
On peut qualifié la faute garce a ses éléments constitutifs (I) et a une classification des différentes formes de faute (II).