Dissertation Le rôle de la doctrine
La doctrine est une « volonté généreuse de présence au monde, d’ouverture aux droits nouveaux et aux réalités sociales, tout à la fois appel du cœur, attrait du nouveau, curiosité du réel », selon Cornu. Aujourd’hui encore, la définition de doctrine pose encore de nombreux débats. La doctrine est une source indirecte du droit. Elle commente les textes et les décisions de justice en mettant en évidence les directives choisies par les tribunaux, en proposant une interprétation des différentes décisions de justices et en mettant en avant les manques du droit et les contradictions du droit objectif. La doctrine s’exprime par ses thèses, ses ouvrages, ses notes d’arrêts et ses nombreux articles rédigés par des magistrats, des universitaires ou des avocats.
Il parait donc légitime de se demander quel est aujourd’hui le rôle de la doctrine dans le droit français ?
La doctrine est tout d’abord un outil (I.) mais détient également une influence (II.).
I. Un outil
La doctrine est un outil dans le droit français, un outil créé par ses auteurs (A.) qui permet d’aboutir au travail de la doctrine (B.)
A. Ses auteurs
La doctrine se compose essentiellement de professionnels du droit. Les magistrats, les avocats, les universitaires voir même les notaires. Ces professionnels commentent, les décisions de justice rendues par les tribunaux mais aussi les lois. Elle réfléchit sur le droit, porte des jugements sur les règles de droit. Les universitaires, par leurs métiers réfléchissent constamment sur le droit dans l’objectif de le comprendre, de le transmettre mais également de l’améliorer
L’Ancien droit a était commenté par des juristes tels quel Domat, Pothier et d’Aguesseau. Au XIXème siècle c’est Aubry et Rau qui commentent à leur tour le droit, plus précisément ils créent la théorie classique du patrimoine. Au XXème siècle, les principaux auteurs de la doctrine sont Ripert et le Doyen Carbonnier. Carbonnier est la source d’inspiration