Dissert
L'histoire du gouvernement révolutionnaire se définit en une concentration des pouvoirs au profit de la Convention, puis, au Comité public, de plus, entre les mains de Maximilien Robespierre, président du comité, maître du club des Jacobins et de la commune de Paris. Le 9 thermidor an II (27 juillet 1794) se déroule un basculement, lorsque Robespierre a menacé une fois de trop la Convention donc il est renversé par une conjuration. On interrompt Saint-Just à la tribune par Tallien. La convention arrête Robespierre et ses amis en les décrétant hors la loi. Le lendemain soir, ils sont exécutés. Par conséquent, la terreur est terminée. La Convention thermidorienne se divise sur les principes qui doivent les guider.
Sieyès souhaite un jury constitutionnaire pour contrôler le pouvoir judiciaire avec des fonctions indiquées par la Constitution, de plus, permettre de garantir leur indépendance et l'intégrité de la constitution. Cependant, son projet est un échec souligné par Thibaudeau en précisant ses argument par exemple la faillibilité et le risque d'usurpation. De plus, pour cet auteur, la constitution indique ceux qui bénéficient de ce pouvoir naturellement et les conditions pour que les organes travaillent en harmonie de façon à éviter les excès de pouvoir. La question que l'on peut se poser est avec quoi le jury constitutionnaire rentre en contradiction. Le jury constitutionnaire