créative commons
Ces licences s’adressent aux auteurs souhaitant : partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion (sous certaines conditions) accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur qui s’applique par défaut faire évoluer une oeuvre et enrichir le patrimoine commun (les biens communs ou Commons) économiser les coûts de transaction légaliser le peer to peer de leurs œuvres.
Conditions communes à toutes les licences Creative Commons
Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre au public à titre gratuit, y compris dans des œuvres dites collectives.
Faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.
Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l’autorisation du titulaire des droits.
Les exceptions au droit d’auteur ne sont en aucun cas affectées.
Il est interdit d’utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des licences.
Le partage de fichiers (peer to peer) n’est pas considéré comme une utilisation commerciale.
Différents type de licence :
Attribution : cette condition oblige l’utilisateur qui souhaiterait diffuser votre oeuvre à vous créditer pour le travail original. C’est une option qui est retenue par défaut pour toute les licences (mais qui peut bien sur être levée) et qui peut s’accompagner de l’obligation pour la personne qui reproduit l’oeuvre de placer un lien vers la publication originale [4].
No Commercial (Pas d’utilisation commerciale) : votre travail ne pourra pas faire l’objet d’une utilisation commerciale.
No Derivative Works (Pas de travaux dérivés) : votre travail, s’il est diffusé, ne devra pas être modifié.
Share Alike (Partage à l’identique) : si vous acceptez que votre travail soit modifié, les modifications apportées devront être diffusées sous