COURS DE DEONTOLOGIE FINANCIERE
DEONTOLOGIE FINANCIERE
DESS DE DROIT FINANCIER
2010 – 2011
Ignacio Olabarrieta
DEONTOLOGIE FINANCIERE
Programme
I. Introduction
3
II. L’Ethique dans les finances
5
III. La connaissance des normes éthiques
8
IV. La rentabilité de l’éthique dans les affaires
10
V. La déontologie financière
16
VI. Code de déontologie d’une banque
18
VII. Le blanchiment de capitaux
22
VIII. Annexes :
a)
Cas pratiques :
27
b)
- L’affaire Enron
28
- Georgette et le cadre zélé
29
Textes à lire et à commenter :
- Les enjeux éthiques dans les activités financières
- Déontologie financière et dynamisme économique
- Mondialisation et éthiques des échanges
- Changer le système financier international
DEONTOLOGIE FINANCIERE – DESS DROIT FINANCIER 2010-2011 - Ignacio Olabarrieta
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I.
INTRODUCTION A L’ETHIQUE
Origine du mot éthique
Le mot « éthique » vient du grec, « ethos » , « la science morale », « lieu de vie ; habitude, mœurs ; caractère » (Aristote, Ethique à Nicomaque). Le mot « moral » vient du latin,
« mos », dont le génitif est « moris » (habitude). Les deux mots (éthique et morale) ont exactement la même signification ; tous deux désignent une considération régulatrice des comportements. L’éthique est une discipline pratique et normative qui se donne pour but de dire comment les hommes doivent se comporter. La fin de l´éthique elle-même fait donc d'elle une activité pratique. Il ne s'agit pas d'acquérir un savoir pour lui-même mais de nous rendre à même d´agir de manière responsable.
Notion d’éthique
L’éthique est la science qui traite de l’étude du comportement libre de l’homme, considéré dans sa conformité ou non conformité à une norme. L’éthique qualifie “ce qu’on fait” à la lumière de “ce qu’on doit faire”, juge comme l’homme “est” à la lumière de “comment il doit être”. Plus encore, elle nous dit comment passer « d’être » à « devoir être ». Ce « comment passer » est le rôle de la règle, de la loi, la règle de