COURS DE COMPTABILITE DES GROUPES
LICENCE FINANCE-COMPTABILITE Chargé de cours : THIAMOBIGA CHRISTIAN

PROGRAMME

CHAPITRE 1 : FUSION DES SOCIETES

CHAPITRE 2 : ETATS FINANCIERS CONSOLIDES

CHAPITRE 3 : ETAT FINANCIERS COMBINES

CHAPITRE 1 : FUSION DES SOCIETES

La fusion est l’opération par laquelle deux ou plusieurs personnes morales décident de mettre ensemble leur patrimoine en vue de constituer une seule société qui pourra accroître sa productivité, sa compétitivité et souvent sa rentabilité.
Il existe trois principales formes de fusion : - La fusion- Réunion (ou parfaite ou simple ou idéale ou pure) ; - La fusion- Absorption - La fusion- Scission.

1- LA FUSION- REUNION

Elle fait disparaître les sociétés qui fusionnent (dissolution non suivie de liquidation), pour les englober dans une société nouvelle (création nouvelle société).
Par exemple la société A fusionne avec la société B pour constituer une société unique C.
Il y aura disparition de A et B et création de C. Décision prise par Assemblée Générale Extraordinaire des sociétés préexistantes.

TRAVAUX DIRIGES : Soient deux sociétés A et B qui fusionnent et qui présentent la situation suivante avant la fusion.

|Eléments |A |B |Eléments |A |B |
|Charges à repartir |- |450 000 |Capital social |6 000 000 |3 000 000 |
|Fonds commercial |680 000 |400 000 |Réserves |2 000 000 |1 000 000 |
|Mobilier de bureau |800 000 |200 000 |Fournisseurs |1 000 000 |650 000 |
|Mat de transport |1 900 000 |850 000 | | | |