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Corroy table matière

988 mots 4 pages
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UE 4

COLLECTION DCG

DROIT FISCAL

TABLE DES MATIÈRES
Analyse des sujets des sessions précédentes
Thème 2

p. 5

L’imposition du résultat de l’entreprise
L’imposition des résultats dans le cadre des entreprises individuelles :
Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC)

Cas : 1
Cas : 2
Cas : 3
Cas : 4
Cas : 5
Cas : 6
Cas : 7
Cas : 8

PRO : Champ d’application, Distinction entre les BIC professionnels et les BIC non professionnels, Traitement des déficits, Régime Micro-BIC
VERLAIN : Produits imposables, Charges déductibles
AMORTIS : Charges déductibles : amortissements, amortissements exceptionnels
DIFAMOR : Charges déductibles : amortissements différés
OPUS : Charges déductibles : provisions pour dépréciations, pour risques et charges
VISION : Charges déductibles : provisions réglementées
DELATTRE : Régimes d’imposition, Plus et moins-values, Déclaration (imprimés 2059-A, B et C), Centres de gestion agréés
ALICE : Régimes d’imposition, Détermination et déclaration du résultat fiscal, Plus et moinsvalues, Traitement des déficits, Centres de gestion agréés et associations de gestion et de comptabilité p. 7
p. 9
p. 13
p. 15
p. 17
p. 19
p. 21
p. 27

L’imposition des résultats dans le cadre des entreprises individuelles :
Bénéfices Agricoles (BA)
Cas : 9

AGRI : Champ d’application, Régimes d’imposition, Règles générales de détermination du résultat fiscal, Centres de gestion agréés et associations de gestion et de comptabilité

p. 31

L’imposition des résultats dans le cadre des entreprises individuelles :
Bénéfices Non Commerciaux (BNC)
Cas : 10

CARRÉ BLEU : Régimes d’imposition, Détermination du résultat fiscal, Plus et moinsvalues, Associations de gestion agréées et associations de gestion et de comptabilité

p. 33

L’imposition des résultats dans le cadre des sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés
Cas : 11
Cas : 12
Cas : 13

Cas : 14

Cas : 15
Cas : 16

PLUTART : Plus et moins-values,

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    Dans l’entreprise TALOGUE, on a enregistré, entre autres, en classe 6 de la comptabilité générale, les charges suivantes considérées comme des charges indirectes pour le calcul des coûts de revient d’un mois. Fournitures consommables 12 000 Services extérieurs – comptes 61 10 000 Services extérieurs – comptes 62 8 000 Impôts et taxes 5 000 Charges de personnel 260 000 Dotations aux amortissements 15 000 Dotation aux provisions 5 000 Il est d’autre part décidé de tenir compte de charges supplétives s’élevant à 15 000 €. En revanche, les charges d’usage relatives aux amortissements figurant ci-dessus ne seront retenues que pour 10 000 €.….

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    Reconnu pour ses bienfaits écologiques, Greenpeace a fait de cette technique de défecation le fer de lance de sa campagne contre la déforestation en Amazonie. Le perfect ultime représente l'aboutissement technique que tout chieur souhaite atteindre. Le perfect ultime est la quintessence du perfect car celui-ci ne laisse aucune trace ; ni sur les fesses, ni sur l'anus mais également sur la cuvette des toilettes. Un perfect ultime représente ainsi un gain de temps substantiel sur l'utilisation de brosse à chiottes.….

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  • Annalyse doc synthèse gea 1ère année
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    DAPIntérêts et charges assimiléesDiff négative de change | | De participationAutres intérêts et produits assReprises sur provisionDiff positive de changeProduits nets sur cession VMP | | total 2 | | total 2 | | Charges Exceptionnelles | | Produits Exceptionnels | | Sur opération de gestionSur opération en capital (VCEAC)DAPPart salariésImpôts sur bénéfice | | Sur opération de gestionSur opération en capital (PCEA)Reprises sur provisions | | total 3 | | total 3 | | Total des charges | | Total des produits | | Résultat : Bénéfice | | Résultat : Perte | |….

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