Alain Laquièze

GUILLAUME GLENARD, L’exécutif et la constitution de 1791, Paris, PUF, coll. Léviathan, 2010, 503 p.

« La Constitution de 1791 n’instituait (…) pas une monarchie véritable, car elle ne faisait au roi qu’une position subalterne », a pu écrire Carré de Malberg1. Il soulignait ainsi l’embarras des constituants : incapables de se passer de la figure tutélaire du roi, ils ne lui accordaient toutefois que des prérogatives constitutionnelles limitées. La première constitution écrite française inaugurait ce qui allait être une des constantes de notre histoire politique moderne : la difficulté à donner une véritable place à l’exécutif au sein d’institutions dominées par un pouvoir législatif accaparant l’essentiel de l’exercice de la souveraineté nationale. La Vème République a semblé réconcilier les Français avec leur exécutif en inventant ce qu’un Maurice Duverger a pu appeler une « monarchie républicaine » : il n’est pourtant pas certain, au vu des controverses dont fait l’objet aujourd’hui encore la fonction présidentielle, que l’on ait définitivement acclimaté dans notre pays le pouvoir exécutif avec la souveraineté du peuple. On saluera ici l’ambition de l’ouvrage de Guillaume Glénard, issu de sa thèse de doctorat, qui se propose de revisiter un sujet classique de l’historiographie constitutionnelle, déjà largement abordé par les juristes (Duguit, Carré de Malberg, Hauriou, et plus récemment Michel Troper et Marcel Morabito) et les historiens (Keith Michaël Baker, François Furet, Ran Halévi). Mobilisant un savoir d’une grande érudition, l’auteur entend défendre une thèse originale, selon laquelle la vérité de la Constitution de 1791 serait que « doté d’une puissance de vouloir secondaire comme initiale, l’exécutif y est conçu comme un organe fort, du moins beaucoup plus fort qu’on ne l’a prétendu. » (p. 9.) L’exécutif n’aurait donc pas été subordonné à l’organe législatif, comme l’avançait la doctrine classique. Tirant les conséquences de cette