Conflit des lois et justice

1721 mots 7 pages
Conflits de lois dans le temps et justice

Le droit , les textes , les lois évoluent avec le temps et la société , des lois qui étaient applicables il y a 100 ans ne le sont peut être plus à présent ( par exemple : l'abolition de la peine de mort ) les lois évoluent avec la société , certaines lois restent et d'autres sont crées. Mais parfois ce décalage entre une loi dîte “ ancienne “ et une loi “nouvelle “ crée des ” conflits de lois dans le temps”. Quest-ce qu'un “ conlit de loi dans le temps ? “ Un conflit de loi dans le temps est une concurrence entre plusieurs normes, due à leur succession dans le temps. En principe, la loi nouvelle est immédiatement applicable, sans rétroactivité, la loi ancienne est immédiatement abrogée, sans prorogation provisoire.
Ces deux règles générales comportent des exeptions “ . Quand à la justice , elle désigne ce qui est juste, rendre la justice consiste essentiellement à dire ce qui est juste dans l'espèce concrète soumise au tribunal, mais quest-ce qui est juste entre deux lois établit récemment ou précédemment ? Laquelle est plus juste ?
Le sujet n'est pas un sujet clos , car c'est une question qu'un juge doit souvent se poser notamment en droit pénale quand il s'agit d'une sanction, quel loi est plus juste pour le prevenu ?. C'est un problème de droit dont certains auteurs ont appelés “ Droit transitoires “ ( I) qui est l'ensemble des règles destinés à résoudre les conflits de loi dans le temps , telles que le principe de non rétroactivité de la loi nouvelle et l'effet immédiat de la loi nouvelle .
Cependant lorsqu'il n'existe pas de dispositions transitoires dans la loi et qu’il existe un conflit, deux impératifs doivent être considérés pour apporter des solutions: l’impératif de sécurité juridique et l'impératif de justice mais leurs finalités s'opposent et c'est pour cela que la loi, le législateur, la doctrine et la jurisprudence ont conçu des dispositifs qui les concilient( II ) :Le principe de non

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