Université Ibn Zohr

Ecole Nationale de Commerce et de Gestion d’Agadir Synthèse de cours et cas corrigés
Réalisé par Abderrahmane BAHI

1.

Les biens acquis à titre onéreux

Les immobilisations acquis à titre onéreux sont enregistrées en comptabilité à leur coût d’acquisition, ce coût correspond au prix d’achat majoré de certains frais accessoires
Le coût d’acquisition doit être hors taxe c'est-à-dire net des réductions commerciales, ce coût est formé essentiellement :
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Droit de douane
Les frais de transport
Assurance
frais de montage
Frais de l’installation

NB : Les frais non compris dans le coût d’acquisition :
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Droit d’enregistrement
Commission (honoraire,..)
Frais d’acte

Ils sont enregistrés par la suite dans le compte d’actif ‘’frais d’acquisition ‘’ toute en neutralisant ces charge par le de produit
‘’transfert de charge’’ afin de les répartir sur les exercices suivantes

1.1 Acquisition d’immobilisations corporelles :
Les immobilisations corporelles sont des biens sur lesquels s’exerce un droit de propriété, qui sont nécessaire à l’activité de l’entreprise et qui sont, en principe à l’exclusion des terrains (terrain de l’exploitation « mines, carrière, gisements » sont amortissables) amortissable c'est-à-dire consommées sur plusieurs exercices
Exercice d’application N°1 :
En 2009, E/se ABC acquis une machine industrielle auprès du fournisseur ALPHA, le 10/09/2009 elle a reçu la facture suivante :
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Marchandises ……………………… 530 000 DH
Remises de 5% ……….………………26 500 DH
Net ….................................................... 503 500 DH
TVA (20%) ………………...………… 100 700 DH
Total TTC …………………….……….. 604 200 DH

Les frais de transports et de montage ont été pris en compte par le fournisseur, par contre des travaux évalués à
30 000 ont été effectués par les personnels de l’entreprise ABC pour permettre l’installation de cette machine, en fin des honoraires qui s’élèvent à 15 000 HT ont été réglé à un bureau d’étude au titre de cette