Pour justifier la force obligatoire des contrats, on evoque la citation selonj laquelle : « on lit les taureau par les cornes et les hommes par les parole » cela montre la force de la parole dans les contrats.
Les juges ont du se demander quelle était la valeur de la parole dans les periode precontractuelle.
PB juridique : qu est ce qui caracterise une rupture abusive des pourparlers? Est ce que le fait de laisser croire a son partenaire qu un accord est possible et de mener des negociation parallelle avec un tiers est constitutif d une faute susceptible d engager la responsabilité de l auteur de la rupture des pourparler?
Le prejudice subit resultant d une rupture fautive des pourparlers comprend il l indemnisation de la perte d une chance d obtenir des gains susceptible de resulter de la conclusion du contrat?
Le simple fait de contracter en connaissance de cause avec une personne ayant engager des pourparlers avec un tiers constitut il une faute de nature a engager la responsabilité de son auteur? la cour de cassation rejette les pourvoi : elle dit que les comportements des actionnaires est bien une faute, c est de mauvaise foi et ces pourparler n ont jamais parus abandonné.

Plan :

I] La notion de faute dans l exercice du droit unilateral de rupture des pourparlers

A] La contreverse doctrinale concernant le fondement juridique de la rupture des pourparler

Plusieurs auteurs ont critiquer la notion d abus du droit de rompre les pourparlers. Puisqu en la matiere, regne le principe de liberté dans la rupture de pourparlers on pourrait parler de rupture de liberté. Cela doit s entendre comme une faute dans l usage du pourparlers.
On peut dire que il y a un autre grand principe qui gouvernee cette periode precontractuelle c est l engagement de negocier de bonne foi ( art 1134 du code civil).La responsabilité dans le cas de rupture de pourparler comme on est pas dans un contrat elle est de nature delictuelle (art 1382).

B] Les fautes