Chapitre 3
L’organisation du travail doit tenir compte des periodes d’absences des salariés. Ses absences peuvent être : absences pour congés payés absences pour maladie absences pour raison personnel.
L’absence du salarié suspens le contrat de travail et entraine des incidences sur la rémunération.
I. Le calcul de la retenue sur salaire
Quelques soit le motif de l’absence, une retenue sur salaire doit être effectuée par l’employeur. Plusieurs méthodes de calcul de retenue sont acceptées. Mais en principe, c’est le calcul selon les heures réelles qui est appliqué. La méthode de calcul retenue utilisées ne peut pas être moins favorable que celle admise par la jurisprudence (la méthode de l’horaire réel).
A. Les méthodes basées sur le temps réel
1) La méthode de l’horaire réel
Montant de la retenue = (salaire mensuel * heures d’absence) / horaire réel mensuel
Les horaires réel cout effective corresponde aux heures qu’il aurait dû réalisé dans le mois.
Exemple : l’entreprise A travail du Lundi au Vendredi à raison de 35 heures hebdo. Au cours du mois de juin un salarié c’est absenté 7h un mardi et 4h un mercredi. Il perçoit un salaire de 1750€ mensuel pour 150h réalisés
Horaire réel (juin2015)=22*7= 154H/Mois
Montant de la retenue = (1750*11)/154=125€
2) La méthode des jours ouvrés
Les jours ouvrés sont les jours travaillés dans l’entreprise. Cette méthode, ne permet pas de calculer avec précision la retenue en cas d’absence inférieur à une journée
a.Montant de la retenue =(salaire mensuel* jours ouvrés d’absence)/nombre de jours ouvrés du mois
Ou
b.Montant de la retenue = (salaire mensuel*jours ouvrés d’absence)/22 jours
Prendre cette méthode b. si on a pas le calendrier
Exemple : Montant de la retenue=( 1750*2)/22=125
B. Les méthodes basées sur les moyennes
1) Les méthodes de l’horaire Mensuel
Montant de la retenue = (salaire mensuel * heure d’abences) / 151.67
Exemple : montant de la retenue = (1750*11)/151.67
2) La méthode