CHAPITRE 12 : Prudence : dépréciations et provisions pour risques

1. Le principe de prudence

• La comptabilité est établie sur le base d’appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entreprise.

2. La dépréciation des actifs : principes

• La valeur d’un actif : définitions

- La valeur brute d’un actif est sa valeur d’entrée dans le patrimoine.

- La valeur actuelle d’un actif est sa valeur estimée à la date d’inventaire. Elle correspond à sa valeur vénale et peut être obtenue par estimation ou par cotation

- Pour un actif non amortissable, la valeur nette comptable est sa valeur brute diminuée des dépréciations constatées.

• La dépréciation et son évaluation

- Dépréciation = Valeur nette comptable – Valeur actuelle

3. La dépréciation des titres

- La valeur actuelle des titres à la clôture de l’exercice est égale à la valeur vénale

- Il faut constater une dépréciation des titres lorsque la valeur actuelle de l’actif est devenue inférieure à sa valeur comptable.

4. La dépréciation des stocks

- A la clôture de l’exercice, les stocks sont évalués à leur valeur vénale, c’est-à-dire à leur prix de ventre prévisible.

- Une créance est douteuse lorsque son recouvrement total ou partiel est incertain.

5. Les provisions pour risques

- Le principe de prudence impose de constituer des provisions pour risques si des événements survenus ou en cours rendent probable la réalisation de risque.

- Comptes à utiliser : 7815 – 1511 – 6815

6. Les incidences sur le bilan, le compte de résultat et la trésorerie

- Les dotations sont des charges qui diminuent le résultat de l’exercice.

- Les reprises sont des produits qui augmentent le résultat de l’exercice

- Les dépréciations figurent à l’actif du bilan dans la colonne « à