(mode de preuve )
Article 9 du code c : il incombe a chaque parti de prouver conformément a la loi les faits nécessaires a leurs prétention c’est en realité les principes directeur des élément approuver tout simplement vont etre objet de la preuve les faits pertinent, les faits contester et contestable.
1er élement ce sont les faits pertinant qui doivent être prouver (utile de prouver) pour obtenir gain de cause et en concretement pour quil y est une influance sur la decision judicaire a venir. Car c’est la preuve d’un fait d’un acte qui permettra l’application d’une regle du droit et donc qui permettra d’obtenir le succes de la pretention cad ce quon demande d’obtenir lors de la contestation en justice
Exemple : un homme A assigné par une femme B, cette femme va exercer au non de son enfant une action en recherche de patérnite autrement dit elle va en justice pour obtenir que B est bien son enfant, or l’homme si il ce defend simplement d’avencer quil est marié a une autre femme C, le fait quil aura prouver ne sera donc pas pertinant car la preuve qu’il apporte n’est pas suffisante pour avancer quil n’a pas eu de relation sexuel avec B qui l’attaque en justice.(ce n’est pas un elemet de preuve pertinant) mais si il avance par exemple sa stérilité ou encore son abs sur le territoire, l’année precedent la naissance de l’enfant, il s’agira alors ici, de fait pertinant et ses preuves pourront justifié l’abs de recherche en paternité, de la même manière le fait approuver doit être contesté, on ne doit prouvé que ce qui est contesté par l’autre parti.
Exemple : une personne estime que vous lui avait fait don de votre vélo, or pour vous ce n’était pas un don mais une vente, dans ce cas là il ne servira à rien de prouver que le vélo vous à appartenue un jour, c’est le contrat que vous avez passer qui doit être prouver à savoir si c’est était un prêt don ou vente
B les presomption qui deplace objet de la preuve
Puisqu’il existe ne justice qu’un plaideur,