Cas arthur compta

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ARTHUR

Au bilan de la société Arthur au 31 décembre 20N, on trouve les titres de participation suivants : * 2 000 parts de la SARL Baptiste au capital composé de 3 000 parts de 100 € ; * 1 500 actions ordinaires de la société Clarisse. Le capital de cette société est composé de 4 000 actions dont 1 000 actions à dividende prioritaire sans droit de vote ; * 9 500 actions de la SA Dolly au capital composé de 10 000 actions ; * 3 000 actions de la SA Eléonore. Cette société, au capital de 9 000 actions a été créée en juin 20N-3 avec deux autres entreprises détenant chacune 3 000 actions ; * 4 000 actions de la société Flavie. Le capital de cette société est composé de 10 000 actions dont 3 600 à droit de vote double. La société Arthur détient 2 000 actions ordinaires et 2 000 à droit de vote double ; * 500 parts de la SARL Hermant au capital composé de 10 000 parts.
Par ailleurs : * Dolly détient 9 600 actions de la société Gaspard (24 000 actions) ; * Eléonore détient 1 200 actions de la société Hermant ; * Flavie détient 9 000 actions de Isidore (15 000 actions) et 8 500 actions de Jonas (17 000 actions) ; * Isidore détient 7 500 actions de Hermant ; * Jonas détient 3 000 actions de Isidore.
Travail demandé 1. Présenter en annexe 1 un organigramme faisant apparaître les différentes sociétés. 2. Déterminer, pour chacune des sociétés, le pourcentage d’intérêt détenu par la société Arthur ainsi que le pourcentage de contrôle. Présenter vos calculs en annexe 2. 3. Caractériser le contrôle exercé sur chaque société. En déduire le périmètre de consolidation et la méthode de consolidation applicable. Voir annexe 3.

ANNEXE 1

Organigramme du groupe ARTHUR au 31 décembre 20N

ARTHUR
ARTHUR

JONAS
JONAS
GASPARD
GASPARD
HERMANT
HERMANT
ISIDORE
ISIDORE
BAPTISTE
BAPTISTE
CLARISSE
CLARISSE
DOLLY
DOLLY
FLAVIE
FLAVIE
ÉLÉONORE
ÉLÉONORE

ANNEXE 2

Calcul des pourcentages

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