Cahier de charge chantier
PLANIFICATION
DU CHANTIER
2. GESTION
ADMINISTRATIVE
ET TECHNIQUE
DU CHANTIER
(gestion
contractuelle / S-T)
3. RÉCEPTION
DES TRAVAUX
4. RÈGLEMENT
DÉFINITIF
DE COMPTES
5. GARANTIES
DE L’OUVRAGE
1-1. Préparation du chantier -
Autorisations
d’urbanisme -
DICT
1-2. Études de sol et études préalables 1-3. Respect de l’environnement 1-4. Compte prorata ou compte de dépenses communes 1-5. Rôle et missions du maître d’œuvre
1-6. Dommages aux avoisinants
et …afficher plus de contenu…
3 Réception des travaux _________________________________________ 51
4 Règlement définitif des comptes ________________________________ 55
5 Garanties de l’ouvrage _________________________________________ 57
5-1 Garantie de parfait achèvement____________________________________ 58
5-2 Responsabilité décennale ________________________________________ 59
Table alphabétique ____________________________________________ 60
Annexe I - Exemple de marché de travaux privés (norme NPF 03-002)_______ 62
Annexe II - Exemple de marché de travaux privés (norme NPF 03-001) ______ 661.1 - PRÉPARATION DU CHANTIER -
AUTORISATIONS D,URBANISME - DICT
1.2 - ÉTUDES DE SOL ET ÉTUDES PRÉALABLES
1.3 - RESPECT DE L,ENVIRONNEMENT
1.4 - COMPTE PRORATA OU COMPTE
DE DÉPENSES COMMUNES
1.5 - RÔLE ET MISSIONS DU MAÎTRE …afficher plus de contenu…
Ce délai ne court qu’après réception du Plan Général de Coordination (PGC) par l’entrepreneur.
Tâches organisationnelles et règlementaires à accomplir pendant la période de préparation
Identifier les différents intervenants :
- Maître de l‘ouvrage,
- Maître d’œuvre,
- Co-traitants,
- Sous-traitants,
- Fournisseurs,
- Coordonnateurs SPS (pour optimiser le PPSPS avant même son élaboration définitive),
- Contrôleur technique.
Prendre connaissance des documents du marché et d’étude de prix :
- Acte d’engagement,
- CCAP,
- CCAG applicable (norme NFP 03-001 ou NFP 03-002),
- CCTG,
- CCTP,
- Détail estimatif et bordereau de prix,
- Étude de prix et la feuille récapitulative de l’étude,
- PGC (Plan Général de