Automobile
SOMMAIRE
TITRE I :ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
I- DISPOSITIONS GENERALES
II- CLASSIFICATION ET DEFINITION DES RISQUES
1- Usage "A": Tourisme.
2- Usage "C": Transport de marchandises.
2.1- Classe "C1": Transport de marchandises par véhicules de 3,5 tonnes au plus
2.2- Classe "C2": Transport de marchandises par véhicules de plus de 3,5 tonnes
3- Usage "D": Divers
3.1- Classe "D1": Véhicules à deux ou trois roues
3.2- Classe "D2": Transport de matières inflammables
3.3- Classe "D3": Ambulances, corbillards et fourgons funéraires
3.4- Classe "D4": Arroseuses, balayeuses ...
3.5- Classe "D5": Véhicules de dépannage
3.6- Classe "D6": Véhicules utilisés pour auto-école
3.7- Classe "D7": Véhicules dits "engins de chantier"
3.8- Classe "D8": Véhicules de garagistes
3.9- Classe "D9": Véhicules de location avec ou sans chauffeur
3.10- Classe "D10": Tracteurs agricoles et forestiers
3.11- Classe "D11": Moissonneuses-batteuses
3.12- Classe "D12": Véhicules à moteur électrique
III- DISPOSITIONS DIVERSES
1- Bonification pour non sinistre
2- Majoration pour sinistre
3- Majoration pour remorque
4- Réduction pour les provinces sahariennes
5- Tarif "responsabilité civile à l'égard des tiers transportés"
5.1- Responsabilité civile à l'égard des tiers transportés gratuitement
5.2- Responsabilité civile à l'égard des tiers transportés à titre onéreux
5.3- Responsabilité civile à l'égard des écoliers transportés à titre onéreux.
5.4- Ramassage-transport du personnel.
6- Polices dont la durée est inférieure à une année
7- Tarif applicable en cas de suspension de garantie
8- Fractionnement des primes
9- Tarifications spéciales
TITRE II : ASSURANCE DES RISQUES AUTRES QUE LA RESPONSABILITE CIVILE
I- RISQUE "TIERCE" (DOMMAGES SUBIS PAR LE VEHICULE)
1- Franchise
2- Remorques :
II- RISQUE "VOL"
1- Remorques
2- franchise
III- RISQUE "INCENDIE"
1- Tarification de base pour les véhicules fonctionnant à l'essence ou aux huiles