Les branches :
• Automobile
• Incendie
• Risques divers

Identification du risque automobile ; Prévention Maintenance du matériel roulant : tout ce qui roule
Les conducteurs
L’environnement ou le véhicule circule

La mesure du risque ; quantifié les risques
Risque de Responsabilité Civile
Dommage Matériel
Dommage Corporel
Pertes d’Exploitation

Couverture du risque automobile,
Responsabilité civile c’est la base des assurances

L’ordonnance 74/15 30/01/1974 appliqué qu’a 1980 complété par la loi 88/31
Décret 80/34 lié au régime de
Décret 80/35 lié à d’application de l’ordonnance 74/15
Décret 80/37 le FGA Fond de Garantie Automobile
88/31 complète et modifie l’ordonnance 74/15
95/05
04/103 du 05 AVRIL 2004

Garantie Responsabilité Civile, est une garantie obligatoire
Responsabilité Civile en circulation
Responsabilité Civile hors circulation
Autres actions.

Garantie facultative :
Garantie DASC, Dommage Avec ou Sans Collision (Tout Risque) collision avec un tiers, choc avec un objet fixe, renversement sans collision, dommage causé par hautes eaux, glissement de terrain, grêle, …………
Garantie Dommage et Collision, intervient mais il faudra un tiers identifié.
Garantie Bris De Glace, elle intervient dans le cas de projection d’un objet (lunette arrière, et les vitres latérales, barra-brise
Garantie Vol et Incendie, elle innervera quand le véhicule disparaitra.
Garantie Incendie et Explosion : incendie, explosion, combustion spontanée, chute de la foudre et explosion
Garantie Défence et recours : garantie d’ordre juridique, procédure pénale et civile
Garantie personnes transportées ; exige que la personne même soit a l’intérieur du vehicule, même s’il monte ou descend du véhicule.
* Quand il y’a un décès, blessure,

Exclusions :
Mineurs
Non titulaire du permis de conduire
L’acte volontaire
Actes de sabotage, Guerre civile, guerre étrangère, émeutes, acte de terrorisme, …..
Véhicule utilitaire,