Hébergement & Infogérance

CONTRAT DE LOCATION DE BAIE & TRANSIT IP
Révision du 05/02/2008

ASPSERVEUR - SARL au capital de 15 000.00 € 35, Bd Longchamp - 13001 Marseille - Tél. : 0811 651 553 Fax 01 76 61 61 15 RCS Marseille 451 777 254 APE 6311Z

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ENTRE La société ASPSERVEUR SARL, enregistrée au RCS de Marseille sous le numéro unique 451 777 254, domiciliée au 35, Bd Longchamp - 13001 Marseille, représentée par Monsieur MUTEL Stéphane, agissant en qualité de Gérant, ci-après désignée « ASPSERVEUR SARL » ET [Nom de société]……………………………………………, enregistrée au RCS de ……………………… sous le n° ……………………………………., domiciliée [adresse]………………………………………………………………………………………………………………., représentée par [Monsieur ou Madame]……………………………., agissant en qualité de [Fonction de la personne signataire]…………………………………………, Ci-après désignée « Le Client » Chacun des deux étant également désigné sous le terme de «Partie » et sous la désignation collective « les Parties ». _____________________

En considération d'un accord commercial, les Parties conviennent ce qui suit :

a. ASPSERVEUR SARL fournira au Client les Services, tel que décrit en annexe 1 au présent Contrat (ci-après « le Contrat»), et s'engage par ailleurs à observer les modalités du Contrat. b. Le Client règlera à ASPSERVEUR SARL les Services, tel qu'indiqué dans l'annexe 2 du Contrat, et s'engage par ailleurs à observer les modalités du Contrat.

Les annexes ci dessous sont incluses dans le présent Contrat dont elles font partie intégrante : • • • • Annexe Annexe Annexe Annexe 1 2 3 4 Spécification des Services Prix - Paiement Conditions Générales Service Level Agreement

ASPSERVEUR - SARL au capital de 15 000.00 € 35, Bd Longchamp - 13001 Marseille - Tél. : 0811 651 553 Fax 01 76 61 61 15 RCS Marseille 451 777 254 APE 6311Z

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Annexe 1 SPECIFICATIONS DES SERVICES

Cette annexe 1 décrit les services de Transit IP pour le client. Le Service Level Agreement (SLA) complète cette annexe 1 et décrit le niveau de