APS SARL VITALIBIO

FICHE N°1

I-a)

Pour vérifier la concordance entre les ventes regroupées par référence de produits et les ventes regroupées par bons de livraison, j’ai réalisé une vérification sur 2 produits : Fructisanté et Nutriblé.

|Relevé de ventes d’octobre 2004 par type de produit |Relevé de bons de livraison pour le mois d’octobre 2004 |
|Fructisanté |A05 |

Nutriblé |A05 |5,5% |

| |Bon de livraison |A05 | |Date de facturation |Q |Client |Date de livraison | |Numéro |Q | |02/10/04

06/10/04

14/10/04

15/10/04

16/10/04

18/10/04

19/10/04 |1050

600

300

500

800

600

500 |Champion

Stelpreis

Stelpreis

Décathlon

Anzil

Champion

Meni |02/10/04

05/10/04

14/10/04

17/10/04

16/10/04

18/10/04

19/10/04 | |1848

1850

1853

1856

1855

1857

1858 |1050

600

300

500

500

800

600 | |

Pour ce produit, on constate que tous les clients ont été livrés de la quantité facturée. Cependant, la date de facturation et la date de livraison ne sont pas datées au même jour pour les clients Stelpreis et Décathlon.

I-b)

La société Vitalibio est soumise de plein droit au régime du réel normal. En effet, après avoir comptabilisé les ventes du mois d’octobre de Vitalibio, on voit que l’entreprise fait un CA mensuel de 240 767 €. Si nous prenons comme hypothèse que l’entreprise réalise ce chiffre d’affaire tous les mois, alors nous obtenons un CA annuel de 2 889 204 €.

Or, fiscalement, si l’entreprise qui effectue des ventes de marchandises réalise un CAHT annuel est supérieur à 777 000€, alors l’entreprise relève du régime du réél normal.

FICHE n°2

I-a)

La société Vitalibio est soumise à certaines règles en matière de TVA sur les stages qu’elle organise. En effet, comme il s’agit de prestations de service, l’option pour les