PREMIÈRE ANNÉE
DE

LICENCE EN DROIT Équipe I Vaugirard

Introduction historique au droit
Plan du cours de M. Franck ROUMY

I NTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES
T I T R E I. — L’ A N T I Q U I T É CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT

Section I. — L’Ancien droit romain (VIIIe– IIe s. av. J.-C.)
§ 1. — L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-506 av. J.-C.) A / Le concept primitif de jus B / La lex, première expression du jus § 2. — LES SOURCES DU DROIT À L’ÉPOQUE RÉPUBLICAINE (fin VIe – milieu IIe s. av. J.-C.) A / Les sources fondatrices du jus sous la République 1 / La Loi des XII Tables (450-449 av. J.-C.) 2 / Les Pseudo-Lois Royales ou Jus papirianum B / Les sources créatrices de droit sous la République 1 / La législation de la République romaine a) Les leges rogatae : des lois votées b) Les leges datae : des lois octroyées c) Caractères commun aux lois de la République 2 / L’interprétation du jus : des pontifes aux juristes professionnels

Section II. — Le droit classique romain (IIe s. av. J.-C. – IIIe s. apr. J.-C.)
§ 1. — LE DÉCLIN DES ANCIENNES SOURCES DE DROIT § 2. — UNE SOURCE TRANSITOIRE : LES SÉNATUS-CONSULTES § 3. — UNE SOURCE EN EXPANSION : LA DOCTRINE OU JURISPRUDENTIA A / Le développement de la jurisprudentia B / Les méthodes et les écoles de pensée des juristes C / Valeur de la jurisprudentia : le jus publice respondendi (droit de répondre publiquement) § 4. — L’APPARITION DE NOUVELLES SOURCES DE DROIT A / Les édits des magistrats, jus praetorium 1 / Origines du droit « édictal » ou « prétorien » 2 / Caractères particuliers du droit prétorien 3 / La formation de l’édit perpétuel B / Les constitutions impériales 1 / Origine et caractères généraux 2 / Les différentes sortes de constitutions impériales a) Les édits impériaux b) Les décrets c) Les rescrits d) Les mandats

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I N T R O D U C T I O N H I S T O R I Q U E A U D R O I T.

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C O U R S D E M. F R A N C K R O U M Y

Section III. — Le droit