Le droit prétorien
PLAN: I. Le rôle du Prêteur A. Sa fonction B. Sa procédure II. Les conséquences du droit prétorien A. Un droit original B. Une source |
Le droit prétorien se dit d'un domaine de droit qui est principalement composé par la jurisprudence. Si le droit prétorien est notamment la création d'un nouveau droit par les Prêteurs durant la période du droit classique, cette définition moderne est une preuve de son influence dans le temps.
« Où manque la force, le droit disparaît; où apparaît la force, le droit commence de rayonner. » Maurice Barrès. Le droit prétorien est né dans la période classique de Rome qui s'étend du milieu du IIe siècle avant J.-C. à la fin du II siècle après J.-C. C'est une époque de réflexion mais aussi de remise en question particulièrement propice au raisonnement des juristes.
La période classique va venir renouveler la règle de droit et son contenu et c'est pour cela qu'il est intéressant d'analyser le droit prétorien qui est une de ces conséquences en 367 av. J.-C.
Mais pour comprendre le droit prétorien, il faut se demander qui est le Prêteur et quel va être les conséquences de sa création. En effet, le Prêteur a un rôle bien précis (I) et le doit prétorien va avoir des conséquences (II) comme toute apparition nouvelle.
I. Le rôle du Prêteur
Le Prêteur va avoir une grande influence sur les nouvelles sources du droit, il va notamment changer de fonction (A) mais il va instaurer une nouvelle procédure (B). A. Sa fonction
Le Prêteur va remplacer le consul au milieu du 4ème siècle av. J.-C. Le droit prétorien est le droit qui émane du prêteur, c'est à dire du magistrat auquel appartient la juridiction civile à partir de 367 av. J.-C. Ce n'est plus la loi qui va définir les différentes actions en justice que les particuliers apparaissent susceptibles d'exercer devant les magistrats de Rome, mais c'est une magistrat spécialisé, plus précisément chargé de