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COMPRENDRE LE DROIT D'AUTEUR
ET LES DROITS CONNEXES

O RGANISATION
M ONDIALE
DE LA P ROPRIÉTÉ
I NTELLECTUELLE

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Table des matières

Introduction

3

La propriété intellectuelle

3

Les deux branches de la propriété intellectuelle : la propriété industrielle et le droit d'auteur

4

Les œuvres protégées par le droit d'auteur

6

Les droits protégés

8

8

Droit de représentation ou d'exécution publique, droit de radiodiffusion et de communication au public et droit de mise à la disposition du public

10

Droits de traduction et d'adaptation

11

Droits moraux

11

Limitations des droits

12

Durée du droit d'auteur

13

Titularité, exercice et transfert du droit d'auteur

14

Application des droits

16

Droits connexes

18

Le rôle de l'OMPI

22

Informations complémentaires

24

Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes

Droits de reproduction et de distribution et droits connexes

Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes

2

3

Introduction
Cette brochure est une introduction au droit d'auteur et aux droits connexes destinée aux profanes et aux nouveaux arrivants dans ce secteur. Elle explique les bases du droit d'auteur et de la pratique dans ce domaine avec des termes du langage courant. La brochure décrit les différents types de droits protégés par la législation relative au droit d'auteur et aux droits connexes, ainsi que les limitations applicables. Enfin, elle aborde brièvement le thème du transfert du droit d'auteur ainsi que les dispositions relatives à l'application des droits.

Une autre brochure de l'OMPI, intitulée Comprendre la propriété industrielle, constitue une introduction à la propriété industrielle présentée sur le même modèle, qui aborde notamment les brevets d'invention, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.

La propriété