HISTOIRE DU DROIT

20/01/2010 INTRODUCTION
1789-1815 = Révolution et périodes napoléoniennes. Cette période correspond également aux débuts de « l’histoire contemporaine ». Cette période se décompose en deux grands temps : o La Révolution française qui s’étend du 17 juin 1789 au 9 novembre 1799. Période de troubles et d’instabilité concernant les institutions o Les régimes napoléoniens qui s’’étendent du 9 novembre 1799 au 22 juin 1815 (seconde abdication de Napoléon Bonaparte). Période de stabilisation des institutions. Le cours sera consacré à une analyse des institutions et des textes législatifs. Etudier le droit et les institutions d’une période peut avoir un double intérêt : o Analyser le droit et les institutions du passé est un bon moyen pour connaître l’origine et les raisons d’être des institutions actuelles. o Le droit et les institutions sont révélateurs de la société dans laquelle ils sont apparus. Cela permet donc de mieux comprendre la période de l’époque en question.

SECTION 1 La crise de l’Ancien Régime
→ Tirer un bilan de la monarchie finissante, comprendre les causes de l’effondrement de l’Ancien Régime et de la monarchie. >>> Pourquoi la Révolution française ? Cette question est de nature polémique et ne laisse aucune place au consensus chez les historiens. On a différents types d’appréciation sur la question : o Une première grande thèse dit qu’au fond, l’Ancien Régime était une impasse, qu’il était incapable d’évoluer et qu’on se trouvait dans un système et une société bloqués. Cette thèse est celle d’historiens comme Jules Michelet, d’historiens marxistes comme Soboul et Mathiez. Ces historiens sont extrêmement sévères vis-à-vis de l’Ancien Régime ; ils nous expliquent que l’Ancien Régime était condamné, qu’il n’y avait rien de bon à en tirer. o La thèse opposée dit que l’Ancien Régime était en train de se moderniser, de se transformer naturellement. Ces historiens pensent que la Révolution française est venue bouleverser le cours