Cour droit de la peine
Ouvrages : * Bernard BOULLOC – pénologie – Dalloz * Pierrette PONCELAC – droit de la peine – Themas * Bruno LAVIELLE, Xavier LAMEYRE et Mickael JANAS- 5ième édition du guide des peines * Mme HERZOG EVANS - Droit de l’exécution des peines – Dalloz * Jurisclasseur pénal et Jurisclasseur procédure pénale * Encyclopédie Dalloz de droit pénal et procédure pénale : rubrique prison, peines, peine exécution et libération conditionnelle. * Revues : recueil Dalloz, actualité juridique pénale
Introduction générale
Section 1 : Histoire et naissance de la peine
1) Histoire générale de la peine :
Dans les sociétés dites primitives, l’unité de la communauté est essentielle, par exemple si on vous vole ou vous attaque, que vous répliquer violemment = phénomène de la vendetta : répliques sans fins. On a donc inventé des sanctions, des tarifs, équivalents a l’agression : par exemple on a volé dans le champs du voisin : on répare en travaillant gratuitement pour le voisin, l’une des première peine est donc le travail gratuit. Les communautés ne remettent jamais en cause ces pratiques.
De nos jours il y a encore de nombreuses communautés qui pratiquent la peine de cette façon en Afrique, Amérique du sud, Inde par exemple le génocide du Rouanda (: ¼ de la population tue un autre ¼ de la population) les juridictions « Ga tchatcha » = juridictions de village qui vont organiser les peines en recueillant les assassins dans le village, pour des travaux d’intérêt général.
Dans nos pays développés ce système semble impossible, progressivement l’état s’est centralisé :
Période féodale : sur le plan local et régional on a un traitement centralisé de la justice, le propos a cette époque: quand une infraction est commise c’est la société qui est éprouvée ; la victime ne suscite pas d’intérêt.
Avec la justice moderne, absence de vendetta car les tarifs sont fixés par la loi et s’appliquent à un niveau national. Mais le