Equilibre et séparation des pouvoirs

Introduction : Le mot équilibre a deux sens. D’après le Petit Robert, ce mot d’origine latine signifie à la fois : a) égalité de force entre deux ou plusieurs forces qui s’opposent b) attitude ou position stable. Juste rapport entre des choses opposées et état de stabilité qui en résulte.
La notion d’équilibre peut donc être liée soit à l’idée d’égalité, soit à l’idée de stabilité .

La notion de séparation des pouvoirs, qui fut théorisée par Locke puis Montesquieu, et qui est en pratique dans la plupart des démocraties aujourd’hui, est souvent associée, de façon parfois vague, à celle d’équilibre des pouvoirs. Ainsi le droit soviétique stipulait : « notre Constitution, basée sur la dictature du prolétariat,…n’admet pas la séparation des pouvoirs, c'est-à-dire, le système d’une série d’institutions politiques qui s’équilibrent mutuellement. » On remarquera néanmoins qu’il existe différentes formes de séparation des pouvoirs, la séparation de l’Eglise et de l’Etat pouvant être elle-même vue comme une séparation de pouvoirs qui contribue grandement à l’équilibre de l’Etat démocratique.

Dans quel sens et dans quelle mesure est-il juste d’affirmer que la séparation des pouvoirs garantit l’équilibre de ceux-ci ?
Si la séparation des pouvoirs ne garantit pas l’égalité des pouvoirs (I), elle a pour vocation de créer un équilibre, une stabilité résultant de la distinction des pouvoirs (II). Les différentes formes de séparation des pouvoirs traduisent différentes conceptions de cet équilibre des pouvoirs (III).

I La séparation des pouvoirs n’offre pas une garantie de l’ « équilibre des pouvoirs » au sens de « l’égalité entre les pouvoirs ».

A Locke et Montesquieu n’aspiraient pas à une égalité entre les pouvoirs.

En 1690 , dans son œuvre Essai sur le gouvernement civil, Locke distingue le pouvoir législatif ( d’élaboration des lois), le pouvoir exécutif ( qui fait appliquer les lois) et le pouvoir